MassePlanEn bref : une DP = le cerfa 16702 + un bordereau de pièces · DP1 (situation) et DP2 (masse) presque toujours · DP3 (coupe) et DP4 (façades) dès qu'il y a du volume ou une façade modifiée · DP5 à DP8 (aspect, insertion, photos) si le projet est visible depuis la rue ou en secteur protégé.
La liste des pièces
| Code | Pièce | Quand | Contenu attendu |
|---|---|---|---|
| DP1 | Plan de situation | Toujours | Situer le terrain dans la commune : extrait de carte 1/5000 à 1/25000 avec le terrain repéré, nord, échelle, nom des voies. |
| DP2 | Plan de masse coté dans les 3 dimensions | Toujours (sauf travaux sans emprise ni modification d'implantation) | Vue du dessus à l'échelle : limites, existant, projet coté, distances aux limites, accès, réseaux, arbres, nord, hauteurs. |
| DP3 | Plan en coupe du terrain et de la construction | Si le projet modifie le profil du terrain ou crée une hauteur (piscine, extension, surélévation, terrasse surélevée) | Coupe verticale montrant le terrain naturel, le projet et ses hauteurs, les remblais/déblais. |
| DP4 | Plan des façades et des toitures | Si le projet modifie une façade ou une toiture, ou crée une construction | Chaque façade concernée, avant/après, avec ouvertures et matériaux ; plan de toiture pour des panneaux solaires. |
| DP5 | Représentation de l'aspect extérieur | Si DP4 ne suffit pas à montrer l'aspect (matériaux, couleurs) | Notice ou document graphique décrivant matériaux, couleurs, teintes RAL. |
| DP6 | Document graphique d'insertion | Si le projet est visible depuis l'espace public ou en secteur protégé | Photomontage ou croquis du projet dans son environnement. |
| DP7 | Photographie de près | Si le projet est visible depuis l'espace public ou en secteur protégé | Le terrain et ses abords immédiats ; point de vue repéré sur DP2. |
| DP8 | Photographie de loin | Idem | Le terrain dans le paysage lointain ; point de vue repéré sur DP2. |
| DP11 | Notice descriptive | En secteur protégé, ou pour expliquer un projet | État initial, projet, matériaux, insertion ; obligatoire en site patrimonial. |
Quelles pièces pour quel projet
| Projet | Pièces habituelles |
|---|---|
| Piscine | DP1, DP2, DP3, DP5, (DP6, DP7, DP8 si visible) |
| Abri de jardin, carport | DP1, DP2, DP4, DP5, DP7, DP8 |
| Extension, véranda | DP1 à DP8 |
| Clôture, portail | DP1, DP2, DP4 (élévation), DP5, DP7, DP8 |
| Fenêtres, façade, toiture | DP1, DP2 (repérage), DP4, DP5, DP7, DP8 |
| Panneaux solaires | DP1, DP2, DP4 (toiture), DP5, DP6, DP7, DP8 |
| Division de terrain | Cerfa 16703, DP1, DP2 (lots, accès, réseaux) |
Les règles de forme qui évitent la demande de pièces
- Chaque pièce porte son code (DP2…), l'échelle, le nord pour les plans, la date.
- Les surfaces sont identiques sur le cerfa, le plan de masse et la notice.
- Les points de vue des photos sont repérés sur le plan de masse.
- Existant et projet sont distingués graphiquement sur toutes les pièces.
Le générateur produit DP1 et DP2 et la fiche récapitulative du cerfa. DP3 à DP8 restent à fournir ; les pages dédiées expliquent exactement quoi dessiner ou photographier.
Questions fréquentes
Toutes les pièces sont-elles obligatoires ?
Non : DP1 et DP2 le sont presque toujours ; les autres dépendent du projet. Le bordereau du cerfa indique, pour chaque pièce, les cas où elle est exigée. Fournir une pièce inutile n'est jamais pénalisé ; en oublier une déclenche une demande de pièces.
Combien d'exemplaires ?
En ligne : un fichier par pièce. Papier : 2 exemplaires du dossier complet, plus 1 en secteur protégé (ABF) et 1 pour chaque service consulté ; la mairie précise.
Quel format de papier ?
A4 ou A3 pour les plans ; l'important est l'échelle indiquée. Les plans pliés au format A4 sont acceptés.
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